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DIRECTION : NOUVELLES DÉCHARGES

mardi 25 mai 2021

Les nouvelles quotités de décharges de direction qui seront appliquées à la rentrée 2021.

Suite aux groupes de travail de l’automne 2020 avec le ministère, les décharges d’enseignement évoluent à la rentrée 2021.

Vous pouvez consulter l’augmentation des décharges de direction présentées par la DASEN lors des opérations de carte scolaire en mars 2021 : ICI

I. CIRCULAIRE APPLICABLE À PARTIR DE LA RENTRÉE 2021

Publiée au BO n°18 du 6 mai 2021 : NOR : MENH2110199C Circulaire du 2-4-2021 MENJS - DGRH B1-3

II. DÉCHARGE DU TEMPS D’ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES COMPLÉMENTAIRES (APC)

pas de changement.

III. DÉCHARGES D’ENSEIGNEMENT

Application des mesures d’augmentation de décharges prévues au niveau ministériel suite aux discussions avec les organisations syndicales.

Pour les écoles fonctionnant sur 8 demi-journées :
- Un quart de décharge libère un jour par semaine ;
- Un tiers de décharge libère un jour par semaine + soit un jour à raison d’une semaine sur trois, soit une demi-journée deux semaines sur trois ;
- Une demi-décharge libère deux jours par semaine ;
- Trois quarts de décharge libère trois jours par semaine ;
- Une décharge totale libère les huit demi-journées hebdomadaires.

Pour les écoles fonctionnant sur 9 demi-journées :
- Un quart de décharge libère un jour par semaine et une demi-journée à raison d’une semaine sur quatre ;
- Un tiers de décharge libère un jour et demi par semaine ;
- Une demi-décharge libère deux jours par semaine et une demi-journée à raison d’une semaine sur deux ;
- Trois quarts de décharge libère trois jours par semaine et une journée et demie supplémentaire à raison d’une semaine sur quatre ;
- Une décharge totale libère les neuf demi-journées hebdomadaires.
- La décharge d’enseignement ne s’impute jamais sur l’éventuelle neuvième demi-journée où se concentrent les activités périscolaires (rythmes scolaires selon le décret Hamon).

Écoles annexes et écoles d’application
- écoles ayant 3 ou 4 classes d’application : demi-décharge ;
- écoles ayant au moins 5 classes d’application : décharge complète.

Décharge d’enseignement et ULIS
- Une unité localisée pour l’inclusion scolaire (Ulis) compte pour une classe dans la définition de la quotité de décharge du directeur d’école.
- Les directrices et directeurs d’écoles de 5 classes ou plus et d’au moins 3 ULIS bénéficient d’une décharge totale d’enseignement.

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