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COMPTE RENDU CHSCT-SD DU 15-12-2017

jeudi 21 décembre 2017

Compte rendu du CHSCT-SD de l’Aude du 15/12/2017

Le 15 décembre s’est tenu le premier CHSCT-SD de l’année scolaire 2017-2018. En voici le compte-rendu :

*Suivi des préconisations de visites Lorsqu’une école ou un établissement de 2nd degré est visité par le CHSCT-SD, des préconisations relatives à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail des personnels sont émises. La FSU a exprimé le regret que, dans certains cas, les préconisations ne soient finalement suivies qu’au prix de multiples relances du CHSCT-SD et que des situations à risque perdurent pendant des années.

L’école élémentaire Les Floralies de Trèbes a été visitée en octobre 2017. Le rapport de visite a été approuvé en séance.

Début 2018, c’est le collège Victor Hugo de Narbonne qui fera l’objet d’une visite.

* Programmes annuels de prévention 2016-2017 et 2017-2018

Il apparaît que le DUER (Document Unique d’Évaluation des Risques) a été renseigné par les écoles et les établissements de 2nd degré mais qu’il n’est pas toujours actualisé et ne sert pas à mettre en place des actions de prévention. Par ailleurs, l’information des personnels sur le rôle des CHSCT et les leviers d’action dont ils disposent reste insuffisante.

Le CHSCT-SD travaillera sur ces points en 2017-2018 afin d’aider les personnels du 1er degré et du 2nd degré à identifier les risques auxquels ils sont soumis et à bénéficier d’actions de prévention.

* Accidents de service

Madame la DASEN a assuré que les personnels victimes étaient accompagnés par l’administration dans les démarches à accomplir. Pour la FSU, un travail d’information doit être mené auprès des personnels.

*Suivi des fiches des registres « Santé Sécurité au Travail » et « Danger grave et imminent »

Les membres du CHSCT-SD ont demandé des précisions sur les situations signalées par des agents et non encore résolues.

Par ailleurs, le CHSCT-SD a adopté un avis proposé par la FSU demandant la communication des fiches des registres des lycées du département aux membres du CHSCT-SD, ce que refuse la DASEN en affirmant que les lycées sont du ressort du CHSCT académique. Pourtant, lors du CHSCT-A du 30 juin 2016, le secrétaire général de l’académie a bien dit que « tous les CHSCT sont compétents pour les écoles, collèges et lycées. » La FSU continuera d’agir pour obtenir le respect du périmètre du CHSCT-SD.

* Protocoles « Agression » et « Gestion des situations de violence en milieu scolaire de fait d’enfant »

Les deux protocoles, mis au point par les membres du CHSCT-SD, indiquent aux agents les leviers d’action qui sont à leur disposition dans les situations de crise en question. Ils seront diffusés dans les écoles du département et mis en ligne sur l’intranet Accolad.

* Ambiance thermique au sein des établissements

Un groupe de travail va être mis en place pour formuler des propositions. Il s’appuiera sur les travaux déjà effectués par le CHSCT-SD de l’Hérault.

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